条件générales de vente -熟酒师-精品酒店Kärcher
条件Générales de vente
KÄRCHER S.A.S. au capital de 1200万欧元,
Immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 775 702 673,
不要le siège est sister 5, avenue des Coquelicots -
Z.A. des Petits caraux, Bonneuil 94865 / Marne Cedex
1.发表的性情
1.1.Les présentes条件générales de vente (ci-après«CGV»)可适用的排他合同à距离终局中心la société KÄRCHER SAS et Les Acheteurs consommaturs (ci-après l '«Acheteur»欧莱«Acheteurs»)souhaentpasser命令sur son site因特网www.karcher.com ci-après le«site»。Est considérée comme un consommateur, toute person体格qui agit à des fins qui n 'entrent pas dans le cadre de son activité commercial, industrielle, artisanale ou libérale conformément à l 'article préliminaire du Code de la consomsomeur。
1.2.Les présentes CGV组成部分,avec la确认书命令,Les文件合同对立方和当事人。
1.3.Les présentes CGV独家适用产品livrés en France métropolitaine (Hors Corse)。Les CGV ainsi que l 'ensemble des information mentionnées sur le Site, sont rédigées en langue française。
1.4.La société KÄRCHER SAS se réserve La faculté de修饰语ses CGV à tout moment, notamment en cas de changement de La réglementation。有CGV的修改,有与之相反的修改,有与之相反的修改,有与之相反的修改,à有想法的想法,有想法的人à有想法的人où有été portées à有想法的人,有想法的人,有想法的人antérieurement有修改的人。Les CGV的应用程序sont cellen vigueur à la date de la command。
1.5.Le fait pour tout Acheteur de passer command sur Le Site含蓄的儿子接受没有réserve des présentes CGV的指示téléchargeables au格式PDF et priprimables grâce à un lien figurant à proximité de la case à cocher matérialisant la prise de france et l ' accept des CGV。
2.Offre de products
2.1.Les products提供à la vente字体chacun l ' object d 'un description易于访问,由le Site en cliquant sur chque product。Ce描述提到les caractéristiques产品的本质和意义的文章L111-1,完善的代码。L 'Acheteur devra se记者aux présentations de chachque product afin d 'en connaître les caractéristiques techniques précises。网址:également invité à prendre connaintion des notice éventuelles ou de toute autre信息portée sur le produit ou son emballage (précautions d’雇佣,条件d’使用)。
2.2.我们的产品proposés由产品有限公司提供的产品délais由产品页面提供的产品affichés sélectionné。En cas d 'indisponibilité d 'un product, la société KÄRCHER SAS En informera immédiatement l 'Acheteur par email qui pourra metres euruvre les droits évoqués aux points 5.4 et avivants des présentes CGV。
3.命令
3.1.Pour passer command, l 'Acheteur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les产品sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton«指挥官»et fournit les information亲戚à儿子识别,la livraison et au mode de paiement。
3.2.L 'Acheteur est tenu de fournir toutes information exactes et nécessaires pour son identification。安西·洛斯·德·萨première命令,阿舍特尔est tenu de s ' enregisterr au sein de l 'espace阿舍特尔en saisissant ses nom, prénom,地址电子邮件和过去的严格人员。安西,阿希特尔的新路人在网站上指挥www.karcher.com ou qu 'il souhaitera accéder à ses données personnelles, il s 'identifiera au préalable avec son identifiera et son mot de passse。
3.3.巴黎的先头部队«承担责任的命令»,l ' acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa command et son prix total, de télécharger les CGV et le formulaire de rétractation, et revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement修饰词sa command, s ' il le souhaite。
3.4.Après avoir confirmé le contu de sa command, l 'Acheteur la validera définitivement par le paiement。La command ne sera définitive qu ' à computer du paiement total du prix通讯员。
3.5.Un信使électronique控告者réception de la command et de son paiement sera envoyé à l 'Acheteur par la société KÄRCHER SAS sans délai。Après la la contrat et au + tard au moment de la livraison, l 'Acheteur recevra, sur support耐用,emaManBetX官网il de sa command确认邮件détaillant les products commandés, le prix toutes tax包括,les frais de livraison, le numéro de command ainsi que le CGV et le formulaire de rétractation。
3.6.修改de command par l 'Acheteur après确认de sa command est soumise à l ' accept de la société KÄRCHER SAS。
3.7.La société KÄRCHER SAS se réserve le droit d ' apporter au product commandé les修改qui t liées à l ' évolution技术条件prévues à l ' article R.212-4 du Code de La consommation。
3.8.档案馆通信,确证命令和制作effectué可支持的和可持久的manière à构成人的副本fidèle和可持久的conformément à民法第1375条。ManBetX官网ce通信,确认函命令和生产方式être产品à titre de preuve du contract。
4.我爱你modalités我爱你
4.1.Le prix de vente du product est Le prix du product affiché sur Le Site au jour de la command。Il tient compte de la TVA适用于命令。En cas de promotion, la société KÄRCHER SAS s 'engage à appliquer le prix promotionnel à toute command passée pendant la durée de la promotion。
4.2.Les prix de vente des products sont indiqués en euro et toutes tax包括。Ils ne n 'intègrent利弗莱森的法语法语à阿歇尔的法语法语。Les frais de livraison, don le montant est indiqué avant que l 'Acheteur ne passe command, sont facturés en supplément。Le montant total dû par l 'Acheteur complant Le détail de prix de ventte des product et les frais de livraison, est porté à la connesente de l 'Acheteur avant qu 'il ne passe définitivement sa命令。
4.3.La société KÄRCHER SAS se réserve le le droit de modifier ses prix de ventte à out moment, out en garantisant à l 'Acheteur l 'application du prix en vigueur au jour de La命令。En cas d ' ererertypographique manifest in le prix de vente d 'un product, la société KÄRCHER SAS signalera à l 'Acheteur ladite ererur au + vite et annulera la commande dudit product。
4.4.Le paiement en totalité de la commande génère l ' émission d ' une facture, conforme à la réglementation en vigueur, exprimée en euro toutes tax组成。工厂émise est envoyée à l 'Acheteur à工厂地址indiquée lors de La command。
4.5.Le paiement de la command s ' effect immédiatement par carte bancaire (carte bleue Visa ou Mastercard)。通过Le site(网址:sécurisé)按单付款,合股支付。Ce site est enregistré avec la sécurisation 3D SECURE。欧洲银行的债务générés欧洲银行的债务effectué法国网址KÄRCHER法国航空公司和不可推卸责任的公司à KÄRCHER法国航空公司(例如,破产赔偿,拒付赔偿,dépassement法国航空公司的赔偿autorisé,…)
4.6.En cas de unpayment ou de de autoisation du paiement de la command de la part des有机物accrédités, la société KÄRCHER SAS拒绝la command。
4.7.En complément配置du第3.8点,木质家具du numéro de carte bancaire et la validation总结性de vaudront preuve de l 'intégralité de ladite command conformément aux配置de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité de sommes engagées par la sélection de物品配置sur le bon de command。验证签名和接受表达方式opérations effectuées sur le Site。
5.分册
5.1.法国产品livrés à l ' address indiquée par l 'Acheteur lors de la command de exclusive在法国métropolitaine (Hors Corse)。L 'Acheteur est tenu de fournir toutes les informationexactes et nécessaires à la livraison:地址exacte,代码'accès, numéro de téléphone auquel L 'Acheteur est joignable,等等。En cas de défaut d ' information nécessaires à la livraison, la commande pourra être annulée par la société KÄRCHER SAS。
5.2.倾la parfaite信息de l 'Acheteur, les frais attachés aux différents moyens de livraison employés par la société KÄRCHER SAS et les délais指示信件sont indiqués sur une page du Site prévue à cet effet。
5.3.Les délais de livraison应用à la command passée par l 'acheteur sont indiqués avant la validation de la command par ce dernier。Ces délais sont calculés à computer de l ' accept de la command par la société KÄRCHER SAS, hors weekend et jours fériés。La société KÄRCHER SAS s engage à livrer La command dans un délai合理的方式方式dépasser trente (30) jours à computer de La conclusion du contrat, sauf as as a force majeure。
5.4.En应用de l 'article L.216-2 de la consommation du代码,在中科院de manquement de la法国因为KARCHER SAS儿子义务de分册du产品l 'expiration du delai indique当时de la对(defaut欧,非盟加上tard辉煌(30)天时间然后拉杜结论contrat), l 'Acheteur我们resoudre le contrat par口中recommandee用指责接待或者par un写在另一个支持耐用,si,然后得到enjoint,根据模因模型,ManBetX官网la société KÄRCHER SAS d 'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire合理的,cette dernière ne s 'est pas exécutée dans ce délai。Le contrat est considéré comme résolu à la réception par la société KÄRCHER SAS de la lettre ou de l ' écrit de l ' acheteur l '线人de cette résolution, à moins que la société KÄRCHER SAS se soit exécutée entre-temps。
5.5.无阻碍的处置,第5.4点,阿舍特尔的法律immédiatement résoudre le contrat lorsque la société KÄRCHER SAS拒绝livraer le产品ou lorsou 'elle n 'exécute义务de livraison du product l 'expiration du délai indiqué lors de la命令et que ce délai构成了l 'Acheteur une condition entielle du contrat,ce qui résulte这样的情况,这样的结论,这样的契约,这样的需求,这样的表达,这样的acheteur,这样的结论,这样的契约。
5.6.我们的合同résolu我们的条件prévues à l .216-2 du完善的代码,la société KÄRCHER我们的合同totalité de sommes versées,我们的合同(14)的日期à我们的合同été dénoncé。
5.7.Toutefois, la société KÄRCHER SAS是一种有责任的,有责任的,有责任的,有责任的,有责任的产品à l 'Acheteur,有责任的,有责任的,有责任的,有责任的désigné par l 'Acheteur et autre le transport proposé par la société KÄRCHER SAS。
5.8.L 'Acheteur ' s engage à prendre livraison du product à L ' address qu ' a indiquée lors de la mand et à faire la preuve de son identité si elle est demandée。Après乌维杜尔和vérification,阿舍特尔的工作à签署人勒边境eau de利弗莱森présenté par le transporteur。这是我的家乡à利维利亚森的家乡élément我们的产品都是由我们自己决定的,我们的产品都是由我们自己决定的écrit利维利亚森的边境。L 'Acheteur doit également运输通知商réserves formulées根据利弗莱森边境,délai三(3)日,不包括日的通知商délai de三(3)日,不包括日的通知商fériés,符合条件的la réception产品,及其他有关产品à la société KÄRCHER安全的货物所有权auprès du运输保留,conformément附则L.133-1和L.133-3《商业法典》。地址à laquelle les réserves devront être notifiées, est indiquée à L 'Acheteur dans le colis。Le unrespect de ces formalités ne prive pas l 'Acheteur de son droit de se prévaloir de la non-conformité des产品,la société KÄRCHER SAS的支持者la chaManBetX官网rge des risques du transport。En revanche, le unrespect de ces formalités oblige l 'Acheteur à赔偿la société KÄRCHER SAS du préjudice éventuellement subi du fait de la perte par la société KÄRCHER SAS de son recours contre le transporteur。
5.9.利弗莱森,包括产品和服务。
6.rétractation的所有权
6.1.在l .221-18条款的应用中,《国家统一法典》,阿舍特尔处置联合国délai四(14)日的行使者,支持一方的命令,儿子的权利rétractation,无回避的à辩护者的主题,支付者pénalités。
Le délai de rétractation de quatorze (14) jours court à computer du jour où l 'Acheteur, ou un tier désigné par l 'Acheteur (autre que Le transporteur), prend physiquement possession du bien。Si une command porte sur plusieurs products livrés séparément, le délai court à computer de la réception du dernier products livré。Lorsque le délai de rétractation de quatorze(14)日到期un samedi, un dimanche, ou un jour férié, il est prorogé jusqu 'au总理jour ouvrable suivant。
6.2.Pour exercer son droit de rétractation, l 'Acheteur peut procéder:
-法国法国网站的发展环境société KÄRCHER法国法国网站的发展环境acheté法国产品www.karcher.com法国利弗莱森城市的发展环境rétractation法国,
——所以il notifie la法国因为KARCHER SAS sis 5大道des虞美人Z.A. des小卡鲁绸,94865 Bonneuil /马恩Cedex电话01 43 99 67 70,sa决定de翻悔du现在contrat盟是平均一个声明denuee d 'ambiguite(比如,par罗曼文邮政或者运输electronique webshop@fr.kaercher.com在两个cas, l 'Acheteur可以使用模型de formulaire de翻悔fourni le Vendeur但是ce不obligatoire不相上下。
Accéder au formulaire de rétractation
倒翻悔delai号所以respecte, suffit, l 'Acheteur transmette la法国因为KARCHER SAS la交流相对过杜所有权de翻悔的l 'expiration du delai de翻悔,la法国因为KARCHER SAS emettra那么联合国指责de接待comportant联合国期是吧德回到原地公报用回到原地。
6.3“使用的权利”rétractation,“返回的产品的效果”délai“四分之一的时间”après“通信的实践”rétractation。Lorsque le délai de quatorze(14)日到期un samedi, un dimanche, ou un jour férié, il est prorogé jusqu 'au总理jour ouvrable suivant。我们的产品être adressés,原产地装饰,parfait état et accompagnés所有配件和通知éventuels avec l’指示du numéro d’accord de retour à la société KÄRCHER SAS sis 5, avenue des Coquelicots - Z.A. des Petits caraux, 94865 Bonneuil / Marne Cedex。产品不完整,endommagé,这是一种不符合标准的产品使用标准的简单的产品。La responsabilité de l 'Acheteur sera engagée en cas de dépréciation des products résultant de操纵aures que celles nécessaires pour établir La nature, les caractéristiques et le bon function des products。
6.4.La totalité des sommes versées par l 'Acheteur y compris les frais de livraison (à l 'exception des frais supplémentaires découlant du choix de l 'Acheteur d 'un mode de livraison autre que le mode monins coûteux de livraison standard proposé par La société KÄRCHER SAS) est alors remboursée par La société KÄRCHER SAS。L 'AcheteurManBetX官网支持产品的返程港。
6.5.La société KÄRCHER SAS procèdera au remboursement de l 'Acheteur, sans retard injustifié et, au plus tard, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de La date de La déclaration de rétractation。Néanmoins, elle se réserve le droit de différer le remboursement de l ' acheteur jusqu ' à récupération du product du jusqu ' à ce qu ' à la fourniture par l ' acheteur d ' une preuve de dépôt de celuci, la date retenue étant celle du总理de ces faits。
6.6 Le rembourse s ' effective par using du même moyen de payment que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf si l 'Acheteur便利expressément d 'un moyen différent。En tout état原因,ce remboursement n ' occasionally pas de frais pour l 'Acheteur。
7.担保
7.1.Garanties法律
Conformément à第3条'arrêté du 18 décembre 2014, le de vender est tenu des défauts de conformité du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du du
Garantie légale de conformité
Lorsqu 'il agit sur le fondement de la garantie légale de conformité, le somsomeur:
- bénéficie d 'UN délai de deux ans à computer de la délivrance du bien pour agir;
- peut choisir entre la réparation ou le replace du bien, sous réserve des conditions de coût prévues第l .217-9条第1条的条件;
- est dispensé de rapporter la preuve de l ' exist du défaut de conformité durant les mois suivant la délivrance du bien。Ce délai est porté à 24 mois à computer du 18 mars 2016, sauf pour les biens d 'occasion。
La garantie légale de conformité s 'applique indépendamment de La garantie commercial ale éventuellement agree。
2.Garantie des vices cachés
Le somsommateur peut décider de mettre en eau vre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de '第1641条《民法典》和其他法典hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à《民法典》第1644条。
我们为您奉上巴黎巴黎庄园的美食légales d 'un产品acheté在巴黎巴黎的网站上为您提供网络服务société Kärcher SAS, l 'Acheteur peut联系中心关系客户邮件webshop@fr.kaercher.com
7.2.Garanties商业
En complément des garanties légales义务人visées à l '第7.1条,des garanties commerciales particulières peuvent s 'appliquer à某些产品。网址:précisé网站,产品:bénéficient产品:商业推广:durée(1)三个(3)个(s)一个(s)贴花,两个(s)产品légales。巴黎巴黎,la garantie (pièces, main d’eau vre et transport aller-retour)服装贴花à不包括配件,杂烩和pièces通常的courantes。
为我们的产品提供服务,为我们的产品提供服务acheté由我们的网站提供服务société Kärcher SAS,阿舍特尔联络中心联系客户邮件webshop@fr.kaercher.com la société Kärcher SAS特使服务à阿舍特尔文件内容者procédures de retour。Après诊断par ses服务技术,la société Kärcher SAS procédera à la réparation ou à l ' échange du product défectueux。倒les的achetes杜在此网站互联网de销售线de la法国因为Karcher SAS, le客户我们庄家sa要求德赔偿en准则关于网站www.karcher.fr ou se rapprocher de儿子revendeur habituel。
8.Disponibilité des pièces détachées
Pour garantir une durée de vie prolongée des products, les pièces détachées不可或缺的à l 'utilisation d 'un product de la catégorie大公共的不可回收的挂件cinq (5) ans à computer de la date d 'achat。
9.Réserve de propriété
9.1.Le transferde la propriété des产品livrés est subordonné au paiement intégral du prix et de ses配件par l 'Acheteur。
9.2.根据遵守的赔偿条件visées à第4条présentes条件générales entraîne赔偿义务为赔偿的赔偿条件matériels impayés拥有财产à损坏。
10.Propriete intellectuelle
10.1.Le Site dans son合集,ainsi que les产品和装饰装饰等信息信息,以及信息信息éléments视觉信息和信息信息(à savoir notamment les marques, les logos, les desessins et modèles, les插图,les照片,les文本,les动画,les vidéogrammes, les phonogrammes, les logiciels, code sources et les bases de données)信息信息propriété独家信息Société ou des titulaires des droits propriété intellectual elle concernés。toous ces éléments sont protégés导演的所有权,品牌的所有权,设计的所有权等modèles, brevets的所有权以及独一无二的所有权。
10.2.恩conséquence,复制,通信,téléchargement,修改和使用,一个小的碎片de l 'un de ces éléments装置à la Société ou à un tiers, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, nécessite l 'autorisation expresse et préalable de la SociManBetX官网été ou de leurs titulaires, sauf lorsque la loi l 'autorise。Le Client déclare et garantit être informé qu 'en cas de manququant à l 'une quelconque de ces obligations, il s expose à de pouriciaires偏离les司法权文明et/ou pénales。
11.数据personnelles
11.1.Les données personnelles recueillies sont unique destinées à la société KÄRCHER SAS。埃利斯字体l '客体d '信息的性状nécessaire au性状de la command et à la gestion de relations avec l 'Acheteur。
11.2.Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l 'Acheteur处理à out时刻d'un droit d'反对,d 'accès,修改,纠正和压制des données相关人员。地址:à la société KÄRCHER SAS, sis 5, avenue des Coquelicots - Z.A. des Petits caraux, 94865 Bonneuil / Marne Cedex。
11.3.Les données personelles receslies par la société KÄRCHER SAS peuvent également être utilisées dans le cadre d 'opérations de marketing direct réalisées par courier, SMS, MMS ou email après le同意préalable de l 'Acheteur。Toutefois, la société KÄRCHER SAS pourra utiliser directces données personnelles lors d 'opérations de营销亲戚à des产品类似物。L 'Acheteur peut s ' opposenà L 'utilisation de ses données personnelles à des fins de marketing, dès leur collesse, ou ultérieurement en écrivant à la société KÄRCHER SAS à L 'adresse susvisée。
12.Traitement des Déchets électriques et électroniques
La法国因为KARCHER SAS保证l 'integralite des义务米塞斯sa收取票面les性情du代码de l 'environnement等亲戚拉组成des设备规程electroniques, l 'elimination des dechets政务de ces设备,依照ainsi瞿l 'enlevement, le traitement et des dechets La维持价格d 'equipements规程electroniques。
为我们提供免费服务équipements électriques和électroniques exigée à第R.543-180-I《环境法典》,为我们提供环保服务équipement usagé在我们的生活用品的基础上équipement新,为我们提供服务équipement usagé dans système收集proximité。Pour toute demande reprise, l 'Acheteur peut enyer un message à l ' adse suivante webshop@fr.kaercher.com Pour enregistresa demande reprise。
13.Identifiants暗金物品
Kärcher保险公司收集和出售产品déchets提供产品conformément紧急情况légales等règlementaires。
A ce titre, Kärcher est enregistrée sous les numéros d 'identifiants uniques suivants:
—Filière EEE (éco-organisme生态系统):FR001003_05WIT3
- Filière pile et accumulateurs (éco-organisme SCRELEC): FR001003_06L20Q
—Filière Emballages (éco-organisme CITEO): FR210902_01UBCH
—Filière纸业(éco-organisme CITEO): FR210902_03EHAI
ce身份认证conformité de Kärcher à环境法典第l . 541-10-13条注册申请的义务。
14.适用的所有权和管辖权compétentes
14.1.Toute réclamation doit être adressée au服务配套:
中心关系客户端网站KÄRCHER法国
地址:
小卡罗街5号,风骚大道
94865 Marne Cedex河畔Bonneuil
邮箱:webshop@fr.kaercher.com
14.2.En cas de contrstation相对au présent contrat, l 'Acheteur a la possibilité de rerrir, à une procédure de médiation convention onnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends。
14.3.Conformément
英国石油公司20015 - 75362巴黎cedex 8 -https://www.mediateurfevad.fr.Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Kärcher, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout诉讼de consommation don le règlement n 'aurait pas abouti。倒connaître les modalités de saisine du Médiateur,拉帮结派这里.
.
14.4.Conformément à第14条du règlement n°524/2013 du议事堂européen et du康塞尔du 21 mai 2013,相关的règlement完善诉讼的法律体系,l 'Acheteur peut choisir de demander la omuure de 'une médiation完善通过平台européenne de règlement诉讼的法律体系(不l ' address est disponble auprès du Centre Relation Client de la société KÄRCHER SAS)
14.5.我们的合同présentes CGV有自己的权利français。Toutefois,他的助手,阿舍特尔résidant法国人的国家,法国人的国家être privés保护和保障règles impératives de la législation de leur支付de résidence。苏储备des性情contraignantes适用一个关系联合国consommateur les tribunaux法语是单独的主管倒特质兜售litige survenu政党et relatif说明之间,la validite ou l 'execution des存在