条件générales de vente -专业人员

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条件générales de vente -专业人员

条件générales专业环境条件

KÄRCHER S.A.S. à巴黎首都管理局,1200万欧元,
Immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 775 702 673,
Numéro TVA公社内FR 43 775 702 673
don ' t le siège est sist5, avenue des Coquelicots -
Z.A. des Petits caraux, 94865 Bonneuil / Marne Cedex

1.发表的性格/ Preambule
1.1.Les présentes条件générales de vente (ci-après«CGV»)sont适用排他aux合同de vente à距离结论entre la société KÄRCHER SAS et le客户专业人员(ci-après l«Acheteur»)souhaant passer命令sur son site internet www.dtqinjia.com/fr (ci-après le«site»)。Est considérée comme professionnel, toute people体质ou士气,publique ou privée, qui agit à de fins entrant dans le cadre de son activité商业,工业,手工,libérale ou agricole, y compris lorsquu 'elle agit au nom ou pour le compte d 'un autre professionnel。
1.2.Les présentes CGV组成,avec la确认命令,Les文件合同相对人。
1.3.Les présentes CGV sont排他性适用产品辅助产品livrés法国métropolitaine(包括)摩纳哥。Les CGV信息集成mentionnées sur le Site, sont rédigées en languue française。
1.4.La société KÄRCHER SAS se réserve La faculté de modifier ses CGV à tout moment。关于CGV的修改,关于与之相对的修改à关于与之相对的修改与之相对的修改à关于与之相对的修改antérieurement关于修改。Les CGV适用sont cell en vigueur à la date de la commander。
1.5.勒做倒兜售Acheteur de过路人对关于网站implique儿子承认无储备des存在CGV(谁能够直接对于telechargeables盟格式PDF等imprimables恩典联合国留置群众演员proximite de la案例cocher materialisant la撬connaissance et l 'acceptation des CGV)等renonciation吹捧条款相反,meme发表的群众演员苏尔les条件普遍de l 'Acheteur。

2.产品销售
2.1.Les products提供à la vente font chacun l ' object d 'un descriptif accessible sur le Site en cliquant sur chque product。Ce description mentionne les caractéristiques essentielles du product。L 'Acheteur devra se记者aux présentations de chque product afin d 'en connaître les caractéristiques techniques précises。Il est également invité à prendre connaissance des notices éventuelles ou de toute autre information portée sur le producit ou son emballage (précautions d ' employment, conditions d 'utilisation)。
2.2.Les présentations视觉产品(图像,照片,设计……),qui figrent sur le Site sont fournies à titre illustratif。
2.3.Les products sont proposés sur le Site la limited de存货有限公司délais sont affichés sur la page du product sélectionné。En cas d 'indisponibilité d 'un product, la société KÄRCHER SAS En informera immédiatement l 'Acheteur par email。

3.合同命令/结论
3.1.Pour passer command, l 'Acheteur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les products sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton«Commander»et fournit les信息亲戚à son鉴定,la livraison et au mode de paiement。
3.2.L 'Acheteur est tenu de fournir toutes les information exactes et nécessaires pour son identification。Ainsi lors de sa première命令,l 'Acheteur est tenu s ' enregistration au sein de ' aceacheteur en saisissant son nom, prénom, address email et un mot de pass strictspersonnel。Ainsi, lorsque l 'Acheteur passera de nouvelles command sur le site www.dtqinjia.com/fr ou qu 'il souhaitera accéder à ses données personnelles, il s 'identifiera au préalable avec son identiteur et son mot de pass。
3.3.先手契约«支付义务的命令»,l ' acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa command et son prix total, de télécharger les CGV, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement修改词sa command, s ' il le souhaite。
3.4.Après avoir confirmé le contu de sa command, l 'Acheteur la validera définitivement par le payement。La command ne sera définitive qu ' à compter du paiement total du prix通讯员。
3.5.Un courier électronique控告réception de la command et de son paiement sera envoyé par la société KÄRCHER SAS sans délai。Après la conclusion du contrat et au plus tard au moment de la livraison, l 'Acheteur recevra, surManBetX官网 support durable, un email de confirmation de sa command détaillant les products commandés, le prix (exprimé en euro, hors tax et toutes taxes组成),les frais de livraison, le numéro de commande ainsi que les CGV。
3.6.修改命令après确认命令à接受命令société KÄRCHER SAS。
3.7.La société KÄRCHER SAS se réserve le droit d ' apporter au产品commandé les修改qui sont liées à l ' évolution技术。
3.8.《民法》第1348条通信、命令确证等条款effectué根据可支持的及持久的manière à构成人须复制fidèle及持久conformément àManBetX官网cescommunications, confirmation de command et facuvent être products à titre de preuve du contract。

4.Prix de vente et modalités de paiement
4.1.法国产品价格标准法国产品价格标准affiché法国命令日现场。Il est exprimé en euro, hors tax et toutes税款包括en tenant compte de la TVA适用于命令日。En cas de promotion, la société KÄRCHER SAS s 'engage à appliquer le prix promotionnel à toute command passée pendant la durée de la promotion。
4.2.产品价格indiqués欧元及销售税包括。Ils n 'intègrent巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎。生活的道理,不像山一样indiqué先锋队,不像命令,facturés en supplément。Le montant total dû par l 'Acheteur compant Le détail des prix de vente des products et les frais de livraison, est porté à la conaissance de l 'Acheteur avant qu 'il ne passe définitivement sa commande。
4.3.La société KÄRCHER SAS se réserve le de modifier ses prix de vente à tout moment, tout en garantisant à l 'Acheteur l 'application du prix en vigueur au jour de La命令。En cas d ' error typographique manifeste sur le prix de vente d 'un product, la société KÄRCHER SAS signalera à l 'Acheteur ladite error au plus vite et annulera la command dudit product。
4.4.Le paiement en totalité de la commande génère l ' émission d ' une production exprimée en euro, Conformément aux dispositions de l ' article l .441-3 du Code de commerce, la made mentionne Le nom des parties insi que leur address, la date de la ventus, la quantité, la dénomination précise, et Le prix unitaire hors TVA des producits vendus。La manufacture émise est envoyée à l 'Acheteur à l 'adresse de facturation indiquée lors de La command。
4.5.应付佣金等totalité命令日。Le paiement de la command s ' effect immédiatement信用卡蓝卡(Visa或Mastercard蓝卡)。通过网站sécurisé按票面金额支付。Ce站点est enregistré avec la sécurisation 3D安全。银行债务générés无责任债务effectué无责任债务à KÄRCHER SAS(无责任债务,拒付债务,dépassement无责任债务autorisé,…)sont à无责任债务。
4.6.拒付或拒付组织部分指令accrédités, KÄRCHER SAS拒付指令。
4.7.En complément desdespositions du point 3.8, la fourniture En ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la command vaudront preuve de l 'intégralité de ladite command conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la sélection des articles figurant sur le bon de command。确认签章及接受声明opérations effectuées sur le Site。
4.8.Le prix étant应付付款,les dispositions de l .441-6 du Code de commerce relations aux délais de payment, aux pénalités de滞销货物(适用条件,taux d'intérêt) et à l 'indemnité forfaitaire and pas de appliquer。

5.分册
5.1.Les products sont livrés à l 'adresse indiquée par l 'Acheteur lors de la command exclusien France métropolitaine (Corse include) et Monaco。L 'Acheteur est tenu de fournir toutes les information exactes et nécessaires à la livraison:地址精确,代码d 'accès, numéro de téléphone auquel L 'Acheteur est joignable,…En cas de défaut d 'informations nécessaires à la livraison, la command pourra être annulée par la société KÄRCHER SAS。
5.2.倒la parfaite信息de l 'Acheteur, les frais attachés aux différents moyens de livraison employés par la société KÄRCHER SAS et les délais indicatifs通信sont indiqués sur une page du Site prévue à cet effet。
5.3.Les délais de livraison适用à la command passée par l 'acheteur sont indiqués avant la validation de la command par ce dernier。Ces délais sont calculés à computer de l ' accept de la command par la société KÄRCHER SAS, hors weekend et jours fériés。
5.4.Les délais de livatisen sont donnés à指示的量和可能的量。Les délais, même stipulés fermes, se trouveront automatiquement prorogés, sans recours可能de l 'Acheteur, pour la durée du retard qu 'il aurait dans 'exécution de ses propres义务à notre égard même au titre d ' auterres契约。
5.5.Toutefois, la société KÄRCHER SAS ne sera pas pas as as perte ou ' endendement du product impuit soit à l 'Acheteur, soit au fait, imprévisible et unmonmoneduntier au trat désigné par l 'Acheteur et autre que le transporteur proposé par KÄRCHER SAS。
5.6.L 'Acheteur s 'engage à prenndre livraison du product à L ' address qu 'il a indiquée lors de la command et à faire la preuve de son identité si elle est demandée。Après我们在一起vérification,我们在一起à我们在一起présenté我们在一起。我爱你à在生活的世界里élément在生活的世界里,在生活的世界里écrit在生活的世界里。L 'Acheteur doit également运输商通知人réserves formulées根据黎民边界,丹délai三(3)日,不包括日fériés,补偿la réception产品,及相关法律à la société KÄRCHER权利保护准则auprès运输商保留,conformément辅助条款L.133-1 et L.133-3 du商业规则。L 'adresse à laquelle les réserves devront être notifiées, est indiquée à L 'Acheteur dans le colis。Le不尊重de ces formalités ne prive pas l 'Acheteur de son droit de se prévaloir de la non-conformité des products, la société KÄRCHER SAS support lManBetX官网a charge des risques du transport。复仇之心,不尊重他人formalités恩爱之心à弥偿者société KÄRCHER SAS du préjudice éventuellement保护之心société KÄRCHER SAS de son recours contre le transporteur。
5.7.生活的理由包括产品的服务。

6.担保
6.1.Les matériels vendus à état有权利控制的新事物défauts de matière建筑缺陷résultant概念错误,建筑缺陷réalisation,起源问题antérieure风险转移conformément。Les défauts et vices sont appréciés en l ' état des connaisances scientifiques et techniques au moment où Les matériels ont été vendus。
6.2.La période de garantie est de 2ans(日期de facmanufacture ou ticket de caisse - hors extension de garantie promotionnelle) pour les machines Home & Garden(大公众)et de 1 an pour le matériel professionnel(日期de facmanufacture délivrée à l 'Acheteur)。En cas d 'utilisation professionnelle d 'un matériel家居花园,aucune garantie ne sera accordée。这是我们的生活方式,我们的服务方式censée我们的生活方式à我们的生活方式matériel à最后的使用方式。
6.3.La garantie ne couvre les matériels que s 'ils sont utilisés conformément à leur destination, aux处方d 'utilisation et d 'entretien继续dan La文档技术remise à l 'Acheteur ou qui lui sont communiquées par nos technicens。La garantie ne couvre ni l 'usure normale résultant de l 'usage, ni les matériels qui auraient été modifiés sans accord préalable ou réparés错误,ni les pièces qui sont pas d 'origine Kärcher ainsi que les conséquences que leur utilisation a pu entraîner
6.4.倒les composants非fabriqués par la société Kärcher et incorporés dans le matériel Kärcher, la garantie appliquée est celle du fabriquant du composant。诉讼权利,Kärcher se réserve上诉权,授权制造人。
6.5.Les pièces de替换sont garanties dans Les mêmes条件qu ' à l ' origine et pour la période de garantie initiale restant à courrir。

7.Réserve de propriété
7.1.Le transfer de la propriété des产品,pièces等安装livrés est subordonné au paiement intégral du prix et de ses配件。
7.2.L 'acheteur est autorisé, dan le cadre de L 'exploitation normale de son établissement à revendre les marchandises livrées;Mais il ne peut ni les donner en gage, ni en transférer la propriété à titre de garantie。
7.3.L 'inobservation par L 'Acheteur des赔付条件visées à L 'article des présentes conditions générales entraîne L 'obligation pour L 'Acheteur de restitutituer les matériels impayés en sa possession à ses frais。

8.Propriete intellectuelle
8.1.Les éléments复制了关于地点的,关于视觉的,关于声音的propriété独家的éditeur,以及protégés关于作者的权利,关于品牌的权利和关于brevets的权利。
8.2.复制与扩散éléments,无授权écrite préalable de l'éditeur,揭露违法者à des poursuites judiciaires。

9.数据personnelles
9.1.Les données personnelles recueillies sont uniquement destinées à la société KÄRCHER SAS。Elles信息性的对象nécessaire au traitement de la commanement et à la estestion des relations avec l 'Acheteur。
9.2.Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l 'Acheteur dispose à tout权利反对的时刻,d 'accès,修改,修正和压制données有关人员。地址:à la société KÄRCHER SAS, sis 5, avenue des Coquelicots - Z.A. des Petits Carreaux, 94865 Bonneuil / Marne Cedex。
9.3.Les données personnelles recueillies par la société KÄRCHER SAS peuvent également être utilisées dans le cadre d 'opérations de marketing direct réalisées par courier, SMS, MMS ou email après le同意书préalable de l 'Acheteur。Toutefois, la société KÄRCHER SAS pourra utiler directive ces données personnelles lors d 'opérations de marketing relatives à des产品类似物。L 'Acheteur peut s 'opposer à L 'utilisation de ses données personnelles à des fins de marketing, dès leur收集,ou ultérieurement en écrivant à la société KÄRCHER SAS à L 'adresse susvisée。

10.出卖des déchets électriques et électroniques
La法国因为KARCHER SAS保证l 'integralite des义务米塞斯sa收取票面les性情du代码de l 'environnement等亲戚拉组成des设备规程electroniques, l 'elimination des dechets政务de ces设备,依照ainsi瞿l 'enlevement, le traitement et des dechets La维持价格d 'equipements规程electroniques。

11.Identifiants暗金物品
Kärcher为客户提供收藏及品质担保déchets发行产品conformément紧急事宜légales等règlementaires。

A ce titre, Kärcher est enregistrée sous les numéros d 'identifiants uniques suivants:

—Filière EEE (éco-organisme生态系统):FR001003_05WIT3

- Filière pile et accumulateurs (éco-organisme SCRELEC): FR001003_06L20Q

- Filière铭文(éco-organisme CITEO): FR210902_01UBCH

- Filière纸(éco-organisme CITEO): FR210902_03EHAI

认证者conformité de Kärcher à根据《环境法典》第l . 541-10-13条的登记申请义务。



12.适用的权利和管辖权compétentes
12.1.Les différends entre KÄRCHER et l 'Acheteur seront soumis à la loi française。
12.2.倾慕辩论,法兰西论坛CRÉTEIL sont seuls compétents。Cette attribution de compétence vaut également en cas de pluralité de défendeurs ou appel en garantie。

13.联系«KÄRCHER»
中心关系客户端网店KÄRCHER法国
地址:ZA des Petits Carreaux - 5 Avenue des coquelicots
94865 Bonneuil sur Marne Cedex

邮箱:webshop@fr.kaercher.com